Les avis

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Finances / Décisions modificatives

Décision modificative n° 2 de l'exercice 2019

Formation / Enseignement supérieur / Recherche

Schéma régional de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation (SRESRI) Bourgogne-Franche-Comté 2019-2021

Aménagement du territoire / SRADDET

Avis sur le projet de "SRADDET ICI 2050" arrêté par le Conseil régional les 27 et 28 juin 2019

Sport / Jeunesse / Femmes-hommes

Mesure pour le pouvoir d’achat en faveur du permis de conduire – Modification du RI 53.81

Santé / Social

Feuille de route santé BFC 2019-2021

Mobilités / Transports régionaux de voyageurs

SDA Ad’AP des services de transports de voyageurs régionaux : bilan de première (2015-2018) Transports ferroviaires