Projet de Schéma régional d'aménagement, de développement et d'égalité des territoires (SRADDET)
Aménagement du territoire / Politiques territoriales
Plan ruralité
Aménagement du territoire
Contrats de territoire 2018–2020
Aménagement du territoire / Politiques territoriales
Contrat de développement métropolitain Nord Franche-Comté
Aménagement du territoire / Numérique
Stratégie de cohérence d’aménagement numérique en Bourgogne-Franche-Comté (SCORAN BFC)
Environnement / Eau
Préparation des Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) 2022-2027 : avis du CESER sur les "questions importantes" pour les 3 bassins Rhône-Méditerranée, Seine- Normandie et Loire-Bretagne
