Assemblée plénière du 12 novembre 2019

PUBLIÉ LE 06 novembre 2019 Assemblée plénière Invitation assemblée plénière

10h à 17h - CCIT - Besançon

Examen par l’assemblée des rapports soumis à son avis par l’Exécutif régional :

  • Orientations budgétaires pour 2020
  • Tarifs de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE "Grenelle") pour 2020
  • Présentation du rapport de développement durable 2018-2019
  • Approbation du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD)
  • Révisions du CPIER 2015-2020 du Massif Central
  • Feuille de route pluriannuelle relative au soutien à la filière hydrogène
  • Avenant n°3 à la convention d’exploitation TER 2018-2025
  • Rapport de situation 2019 Egalité Femmes-Hommes

Désignation de quatre conseillers représentant le Président dans des organismes extérieurs.

INVITATION PRESSE

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