Les avis

Détermination des dotations de fonctionnement des lycées 2023 pour les EPLE de Bourgogne-Franche-Comté

PAIR – Création d’un fonds d’investissement pour les entreprises des filières agroalimentaires

Schéma de Promotion des Achats Socialement et Écologiquement Responsable (SPASER) de la Région Bourgogne-Franche-Comté

Avenant n° 5 au Plan d’Accélération de l’Investissement Régional (PAIR)

Décision modificative n° 2 de l’exercice 2022

Contrat de développement fluvestre "Loire Itinérances" 2022-2027 (canal latéral à la Loire et canal de Roanne à Digoin)