Tarifications régionales, conventions tarifaires multimodales, accès des abonnés TER aux TGV et offres de transports dans le cadre de la carte Avantage Jeunes
Culture
Spectacle vivant - Extension au territoire bourguignon du dispositif Cafés-Culture
Institution
Résolution unique (nom, chef-lieu, siège, lieux de réunion des assemblées, implantations immobilières)
Aménagement du territoire / Politiques territoriales
Protocoles de préfiguration (renouvellement urbain) des communautés d’agglomération du Grand Besançon et de Vesoul
Formation / Lycées
Politique tarifaire des services de restauration et d’hébergement dans les lycées de Franche-Comté
Économie
Installation en agriculture - Dispositif pour les agriculteurs de plus de 40 ans
