Les avis

Filtrer par thématique
Filtrer par date
Finances / Décisions modificatives

Décision modificative n° 2 de l'exercice 2024

Aménagement du territoire / SRADDET

Adoption de la modification du SRADDET Ici 2050 relative à la Trame Verte et Bleue - TVB

Aménagement du territoire / SRADDET

Adoption de la modification du SRADDET Ici 2050 relative à l'artificialisation des sols, à la logistique et aux déchets - économie circulaire

Formation / Lycées

Détermination des dotations de fonctionnement des lycées 2025 pour les EPLE de Bourgogne Franche-Comté – pour information

Économie / Développement économique

Bilan annuel 2023 de mise en œuvre du SRDEII – pour information

Économie / Développement économique

Adoption de la feuille de route Biothérapies et Bioproduction 2024-2028