13 oct 2026 Santé / Social Vœu Pour une complémentaire santé régionale pleinement accessible aux jeunes de Bourgogne–Franche-Comté
13 oct 2026 Mobilités / Politique Transports Bilan 2020 à 2026 de l'application de la Loi d'Orientation des Mobilités par la Région Bourgogne-Franche-Comté
13 oct 2026 Formation / Enseignement supérieur / Recherche Avenant n°3 du CPER BFC 2021/2027 relatif au volet Enseignement supérieur
13 oct 2026 Formation / Lycées Détermination des dotations de fonctionnement des lycées 2027 pour les EPLE de Bourgogne Franche-Comté
